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Bulletin municipal 2016

Bulletin municipal 2017
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Bulletin municipal 2022 Bulletin municipal 2023
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Demande d'mmatriculation Voir site : Immatriculation - Accueil (ants.gouv.fr)

Voir PROJETS en cours et les REALISATIONS depuis 1986

Voir le Fleurissement - Voir ETAT CIVIL (de 1986 à nos jours)

Voir Les maires des mandats précédents et egalement les conseillers de 1945 à 2001

Voir Biographie de Remy GAUTHIER (secrétaire de mairie de 1946 à 1985)

Voir Hommages a M. MOURTOUX, M. BELLIOT, M. MARTINIERE

Voir Hommage à M. Jean TONNELLIER

Mes Démarches a portée de clic sur page .gouv.fr
LES ELUS

 

 

Suite aux élections municipales du 15 mars 2020 : une nouvelle équipe

M. Raymond LELIEVRE : Maire
M. Daniel GRAND : 1er Adjoint

M. Philippe FOUBERT: 2ème Adjoint

Mme Bernadette LEBOUC : 3ème Adjoint
   

Les autres membres du Conseil Municipal :

Mike Chanot - Robert Delaunay - Laurence Duval - Christian Ferault - Jérome Flandrin - Christophe Guyonnet-Payel - Mickael Lambert - Christian Pichereau

(Mme Agnès Boes et M. Jean Garnier ont démissionné pour raisons personnelles en avril 2020)

Les Commissions communales et intercommunales

Suite au conseil municipal du 11 juin 2020

Les Délégués :

  • Communauté de communes du Mont des Avaloirs (CCMA) : Titulaires : R. LELIEVRE et D. GRAND
  • Parc Naturel Normandie Maine : Titulaire C. FERAULT et suppléant Ch. GUYONNET-PAYEL
  • Territoire energie Mayenne : Titulaire D. GRAND et suppléant R. LELIEVRE
  • Sivos de Carrouges : Titulaires B. LEBOUC et L. DUVAL et suppléants R. LELIEVRE et D. GRAND
  • Commission locale energie : Titulaire D. GRAND et suppléant Ph. FOUBERT
  • SIAEP des Avaloirs : Ch. GUYONNET-PAYEL et suppléant : R. LELIEVRE
  • Comité de suivi du site Titanobel : Titulaire R. LELIEVRE et suppléant : J. FLANDRIN
  • Référent repertoire electoral unique (REU) : Ch. PICHEREAU
  • Conseil d'école : M. CHANOT
  • Réferent sécurité routière : M. CHANOT
  • Correspondant défense : M. LAMBERT

Les Commissions ( le maire est membre de droit de chaque commission)

  • Travaux et cadre de vie : Ph. FOUBERT, R. DELAUNAY, M. CHANOT, D. GRAND, S. BOULARD
  • Suivi travaux salle des fêtes (élargi a des nons élus) : Ph. FOUBERT, R. DELAUNAY, M. CHANOT, D. GRAND, G. RIPEAUX
  • Finances : R. DELAUNAY, B. LEBOUC, D. GRAND, S. BOULARD
  • Appel d'offres : Titulaires Ph. FOUBERT, R. DELAUNAY, M. CHANOT et suppléants M. LAMBERT, L. DUVAL, Ch. Pichereau
  • Voirie et Agriculture : D. GRAND , Ch. PICHEREAU, M. LAMBERT, J. FLANDRIN, S. BOULARD
  • Urbanisme : R. DELAUNAY, D. GRAND, Ph. FOUBERT, S. BOULARD, B. LEBOUC
  • Animation rurale, commémoration et relations avec les associations : B. LEBOUC , Ch. FERAULT, S. BOULARD, D. GRAND
  • Affaires sociales ( élargi a des nons élus) : B. LEBOUC, L. DUVAL, D. GRAND, Ch. PICHEREAU, F. ADAM, Th. RIPEAUX
  • Cimetière : D. GRAND , R. DELAUNAY, M. LAMBERT, S. BOULARD
  • Jeunesse et sports : Ch. GUYONNET-PAYEL, M. CHANOT, M. LAMBERT, B. LEBOUC

    Commission communale impots directs (CCID) : Proposition de 12 titulaires et 12 suppléants pour désignation par le directeur départemental des finances publiques de 6 titulaires et 6 suppléants .

    PROJETS en COURS
    • Dossier Urbanisme
      • PLUI valant SCOT par la CCMA ( approbation prévue en 2023)
      • Améliorer l'isolation des batiments communaux
    • Accès pour personnes handicapées dans les ERP (etablissement recevant du public) : en cours
    • Plantation de haie bocagère
    COMPTE RENDUS DE CONSEIL MUNICIPAL

ANNEE 2024

Réunion du 19 Fevrier        
         

 

ANNEE 2023

Réunion du 2 fevrier Réunion du 23 Février Réunion du 28 Mars Réunion du 4 Mai Réunion du 9 juin
Réunion du 4 juillet Réunion du 10 Oct Réunion du 30 Nov    

 

ANNEE 2022

Du 11 Fevr Du 29 Mars Du 14 avril du 15 sept Du 24 Oct
Du 16 Nov        

ANNEE 2021

Du 2 Fevr Du 23 Fev Du 1er Mars Du 18 mars Du 8 avril
Du 3 juin Du 8 juillet Du 5 Aout Du 14 sept Du 12 Oct

ANNEE 2020

Du 15 janvier Du 24 Fev Du 9 mars Du 11 juin Du 1er Juill
Du 3 sept Du 8 octobre Du 17 novembre    

 

ANNEE 2019

Du 19 Fevrier Du 11 avril Du 26 avril Du 12 juin Du 18 juin Du 18 juillet
Du 6 sept Du 23 sept Du 14 Oct Du 4 Dec Du 19 Dec  

ANNEE 2018

Du 20 Fevrier Du 11 Avril Du 23 Mai Du 26 juin Du 25 septembre Du 29 Novembre

ANNEE 2017

Du 7 Fevrier

du 21 mars du 12 avril Délibération du 18 mai du 30 juin du 31 aout du 10 Octobre et annexe du 5 decembre

ANNEE 2016

Du 27 Janvier

Du 8 mars du 7 avril Du 31 mai Du 23 juin Du 15 sept Du 17 Nov

ANNEE 2015

du 24 sept du 26 nov

ANNEE 2014

Du 1er Juillet Du 24 sept Du 13 novembre Du 16 décembre

ANNEE 2013

Du 9 avril Du 6 mai
Du 10 octobre Du 25 Novembre

ANNEE 2012

Du 29 Mai Du 7 août Du 23 octobre Du 27 Novembre

ANNEE 2011

Du 26 Avril Du 16 mai Du 26 mai
Du 14 novembre Du 6 décembre  

ANNEE 2010

Du 6 Mai Du 23 juin
Du 14 Décembre  

ANNEE 2009

Du 28 Mai Du 23 Juin Du 24 Juillet Du 19 Octobre Du 1 Décembre

ANNEE 2008

Du 2 Avril ( vote des subventions, .....)
Du 9 Avril ( vote du budget , ....) Du 15 Mai
Du 4 Novembre Du 18 Décembre

ANNEE 2007

Du 12 Fevrier

Du 21 Mars

Du 30 Mars Du 26 Juin Du 29 Aout Du 23 Octobre Du 20 Decembre

Voir Etude THERMOGRAPHIQUE sur batiments communaux

ANNEE 2006

Du 26 Janvier Du 9 Mars Du 30 Mars Du 1 Juin Du 3 Juillet Du 22 septembre Du 17 Novembre

ANNEE 2005

Du 18 Janvier Du 16 mars Du 29 mars Du 29 juin Du 12 juillet Du 6 octobre Du 6 décembre

ANNEE 2004

Du 27 Janvier Du 9 mars Du 30 mars Du 27 mai Du 29 sept Du 21 octobre Du 3 novembre

ANNEE 2003

Du 10 mars Du 24 mars Du 25 juin Du 30 sept Du 9 dec    

ANNEE 2002

du 7 Fev Du 19 mars Du 10 juin Du 31 juillet Du 14 oct Du 27 dec  

ANNEE 2001

Du 29 janv Du 5 mars Du 23 mars Du 30 mars Du 5 avril Du 22 mai
Du 29 juin Du 31 aout Du 22 nov Du 21 dec    

ANNEE 2000

Du 15 fev Du 30 mars Du 15 juin Du 2 aout Du 10 oct Du 5 dec

ANNEE 1999

Du 12 janv Du 17 mars Du 24 mars Du 31 mai Du 28 juil Du 3 nov Du 20 dec

ANNEE 1998

Du 9 fev Du 26 mars Du 29 juin Du 30 sept Du 19 nov    

ANNEE 1997

Du 4 mars Du 26 mars Du 30 juin Du 31 aout Du 9 oct Du 18 dec  

ANNEE 1996

Du 4 mars Du 29 mars Du 13 mai Du 28 juin Du 19 sept Du 20 nov  

ANNEE 1995

Du 3 mars Du 29 mars Du 24 juin Du 29 juin Du 1 aout Du 20 oct Du 27 dec

ANNEE 1994

Du 12 janv Du 30 mars Du 24 juin Du 1 sept Du 3 nov Du 28 dec  

ANNEE 1993

Du 14 janv Du 31 mars Du 12 mai Du 28 juil Du 29 oct    

ANNEE 1992

Du 7 fev Du 31 mars Du 23 juin Du 6 sept Du 14 oct Du 19 nov  

ANNEE 1991

Du 28 fev Du 29 mars Du 24 mai Du 21 sept Du 6 dec    

ANNEE 1990

Du       Du 3 dec    

Nota : si à l'affichage du .pdf , 2 pages sont identiques cliquer sur "actualiser" dans le menu du navigateur internet

Nota : Utiliser Acrobat reader pour lire les compte rendus : telechargement (du logiciel gratuit)

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CIMETIERES

Voir page NOS TROIS CIMETIERES

Aménagement du cimetière en 2007

Voir site internet de GRANIMOND ( fournisseur pour l' amenagement du Cimetière)

Suivre le déroulement du projet

 

La CCAS (commission communale d'action sociale)

Chaque année la CCAS organise un repas offert par la Municipalité aux personnes de plus de soixante dix ans.

PORTAGE des REPAS : Voir Services

 

    TELE ASSISTANCE : Voir Services

    Rester chez soi est le désir le plus ardent des personnes agées. dans certaines circonstances, elles peuvent avoir besoin de joindre rapidement quelqu'un de leur entourage - parent, ami, voisin- sans avoir la possibilité physique de composer leur numéro de téléphone

    Pour tous renseignements s' adresser a la MAIRIE ( ou ADMR)

    ADMR de Pre en Pail : Voir Services

    2, Place du monument - tel 02 43 11 27 73 - ou site internet : https://www.admr53.fr/associations

    et par email : admr.paysdepail(a)orange.fr ( nota: remplacer (a) par @)

    Visite à domicile: pour rompre la solitude quelques personnes bénévoles rencontrent régulièrement ceux qui le désirent

    INFOS "Service à la personne"

    consulter le site : http://www.servicesalapersonne.gouv.fr/

    Consulter Mission du Conseil Départemental sur le thème "Solidarité et cohésion sociale"

    Se déplacer grace à ALEOP de la région Pays de Loire : voir PETIT PEGASEou voir Association RESO'AP

LIENS vers Autres Organismes

Préfecture de la Mayenne

Le SAGE ( Schéma d'Aménagement de la Gestion de l' Eau)

Conseil Déparetemental de La MAYENNE

Pays de HAUTE MAYENNE

Communauté de Communes du mont des AVALOIRS

Territoire d' Energie (Syndicat Départemental pour l'Electricité et le Gaz de la Mayenne)

Divers :

Site de comparaison des prix des carburants

Conseils aux voyageurs

 

Service public (portail de l'administration française)

Cadastre en ligne

Le permis de conduire :

solde des points : www.telepoints.info

Stage de recuperation des points :

Légifrance (service public de la diffusion du droit)

 

LE CADASTRE

Le cadastre est consultable en ligne a cette adresse : http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do#

Les surfaces sont consultables sur : Données cadastrales ouvertes | cadastre.data.gouv.fr

Extrait des Conditions générales d’utilisation des plans cadastraux
Préambule

La DGI constitue la base de données numériques des plans cadastraux et met à jour de façon permanente le plan cadastral sur le territoire français. L’Etat par la DGI est l’auteur de l’ensemble de la documentation cadastrale cartographique, au sens du Code de la propriété intellectuelle. La fourniture par la DGI des fichiers cartographiques et des plans sous forme dématérialisée à l’utilisateur n'emporte pas acquisition des droits de propriété de la DGI.

Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations accordés aux utilisateurs du plan cadastral. En cas de non respect des présentes conditions générales, la DGI se réserve la possibilité d'engager toute action en réparation du préjudice subi.

Article 1 : Droit d’usage

Un droit d’usage est accordé à l’ensemble des utilisateurs du plan cadastral, sans restriction, pour leur permettre de satisfaire leurs besoins propres. L'usage interne exclut toute exploitation commerciale des fichiers. L'usage interne inclut en particulier toutes les opérations de croisement avec d'autres données propres ou provenant de tiers. L’utilisateur est autorisé à mettre les fichiers cartographiques et les plans cadastraux sous forme papier ou plastifiée à disposition d'un prestataire de services pour la satisfaction de ses besoins propres.

Article 2 : Droit de diffusion

Les différents utilisateurs du plan cadastral sont autorisés à diffuser, sans accord préalable de la DGI, un produit composé pour partie du plan cadastral papier ou numérique à condition de mentionner la source et le millésime d’actualité du fonds de plan cadastral utilisé. En revanche, toute diffusion d’un produit constitué uniquement du plan cadastral est interdite.

Article 3 : Droit de reproduction

Toute représentation graphique ou électronique devra comporter les mentions obligatoires énoncées à l’article 4.

Article 4 : Protection des droits de l’Etat Mentions obligatoires

Afin que les droits de l'Etat par la DGI sur les données cadastrales cartographiques soient connus et préservés, les utilisateurs porteront sur tous les documents diffusés intégrant des données cartographiques cadastrales, quelle que soit leur forme, la mention suivante en caractères apparents : « source : Direction générale des impôts – Cadastre ; mise à jour : AAAA », où AAAA est le millésime d’actualisation des données cadastrales ainsi communiquées.

La suite est consultable sur le site :http://www.cadastre.gouv.fr/

 

AFFICHAGE

 

 

Communauté de Communes du Mont des Avaloirs ( CCMA)
 

Communes : Boulay les Ifs - Champfrémont - Chevaigné du Maine - Couptrain - Javron les Chapelles - La Pallu - Lignières Orgères - Madré - Neuilly le Vendin - Pré en Pail - Ravigny - Saint Aignan de Couptrain - Saint Calais du Désert - Saint Cyr en Pail - Saint Pierre des Nids - Saint Samson .

Averton - Courcité - Crennes sur Fraubée - Gesvres - Le Ham - Loupfougères - Saint Aubin du désert - Saint Mars du Désert - Saint Germain de Coulamer - Villaines la Juhel - Villepail

Voir PAGE CCMA

Les MAIRES des mandats précédents

De LIGNIERES-ORGERES

Fusion simple de Lignieres la Doucelle et d' Orgères la Roche le 1er janvier 1972

Du 4 juin 2020 au ...........: M. Raymond LELIEVRE ( Adjoints : M. Daniel Grand, M. Philippe Foubert et Mme Bernadette Lebouc)

Du 28 mars 2014 au ..............: M. Raymond LELIEVRE ( adjoints : M. Gabriel Ripeaux et M. Bernard LEMASSON)

De 6 septembre 2013 au 28 mars 2014 : M. Gabriel RIPEAUX ( adjoints : M. Raymond LELIEVRE et Bernard LEMASSON)

De 2008 à Septembre 2013 : Mr Jean Luc THOMAS ( Adjoints : Mr Gabriel RIPEAUX, Mr Raymond LELIEVRE, Mr Bernard LEMASSON) - Décès de Jean Luc Thomas le 28 juin 2013.

De 2001 à 2008: Mr Pascal BOREL ( Adjoints : Mr Jean Luc THOMAS, Mme Chantal LEGENDRE et Mr Gabriel RIPEAUX )

De 1995 à 2001 : Mr Jean TONNELLIER (Adjoints : André-Christian FERAULT, Pascal BOREL , Claude LOUPIL ) ( démission en juin 1998 de André-Christian FERAULT)

De 1989 à 1995 : Mr Jean TONNELLIER (Adjoints: Claude LOUPIL, Raymond CHAMPAIN, Marcel LANGRIS )

De 1983 à 1989 : Mr Jean TONNELLIER ( Adjoints : Gaston PIERRE et Raymond CHAMPAIN) ( en juillet 87 fusion définitive de Lignières et Orgères suite au référendum réalisé à Orgères - Maire délégué : Claude LOUPIL jusqu' en 1987)

De 1977 à 1983 : Mr Jean TONNELLIER ( Adjoints : Julienne BARBE et Marcel LANGRIS - Maire délégué : Claude LOUPIL)

De 1971 à 1977 : Mr Henri BARBE ( Adjoints : Marcel LANGRIS et Claude LOUPIL élu suite à fusion avec Orgères en Fevrier 72)

De LIGNIERES la DOUCELLE

De 1965 à 1971 : Mr Henri BARBE (Adjoints : Georges BARBE et Maurice DAVY)

De 1963 à 1965 : Mr Henri BARBE (Adjoints : Georges BARBE et Maurice DAVY)

De 1959 à 1963 : Mr Marcel GAUTHIER ( qui décède en Février 1963 )(Adjoints : Georges BARBE et Maurice DAVY)

De 1953 à 1959 : Mr Marcel GAUTHIER (Adjoints : Georges BARBE et Maurice DAVY)

De 1947 à 1953 : Mr Marcel GAUTHIER (Adjoints : Georges BARBE et Maurice DAVY)

De 1945 à 1947 : Mr Marcel GAUTHIER (Adjoints :Georges BARBE)

De 1930 à 1944 : Mr Jacques CATOIS

De 1926 à 1929 : Mr Pierre SAINTELLIER

De 1922 à 1925 : Mr Isidore GRARD

De 1919 à 1921 : Mr Louis MAURY

De 1914 à 1918 : Mr Jean Baptiste BOULIER, Officier d' Académie

De 1907 à 1913 : Mr TRETON Adrien (décédé en 1914)

De 1900 à 1908 : Mr TRETON Adrien ( Adjoint)

De 1892 à 1900 : Mr Henri GAUTIER

De 1887 à 1892 : Mr Adolphe HERMON

De 1884 à 1887 : Mr TRETON Adrien (Adjoint)

De 1882 à 1884 : Mr Adolphe HERMON

De 1871 à 1882 : Mr Félix MOTTIER

De 1870 à 1871 : Commission Républicaine ( Briffault, notaire, présidents Desrochers, Treton Jean, Boullier P et Drouet Th.)

De 1869 à 4 sept 1870 : Mr DESROCHERS ,Conseiller Municipal, a les fonctions de Maire

De 1852 à 1869 : Mr Jean TRETON ( décédé en 1869)

De 1850 à 1852 : Mr Tranquille LECOMTE : adjoint faisant fonction de Maire

De 1837 à 1850 : Mr René Pierre Antoine GERARD

De 1819 à 1837 : Mr Jérome LEMARCHAND

De 1811 à 1819 : Mr louis LIBERGE

Du 17 Fevrier 1808 à 1811 : Mr Louis-Charles TURPIN-Provotière

Charles SURBLE, adjoint, faisant les fonctions de maire, 2 vendémiaire an XIII. (Octobre 1805)

Jacques BARBE-CHANDELIER, 4 frimaire an IX (Decembre 1801)

Jean FERON, marchand, 21 thermidor an VIII (Aout 1800)

Jean TRETON. 26 ventôse an VIII (Mars 1800)

Julien DESROCHERS, maire, 7 prairial an VI (Juin 1798)

DROUET, adjoint

Michel DELOGE, de la Pallu, président de l'administration cantonale, 23 sept. 1797, est rançonné par les Chouans, 21 mars 1798

Jean CHEVREUIL, 14 messidor an IV (Juillet 1796). — Pierre Jouin, président de l'administration cantonale

Jacques BARBE. 18 germinal an IV (Avril 1796)

François CHARTIER, mars 1793

LAUNAY, 1792, 1793

Louis LIBERGE, 1791.


(d'après le dictionnaire de l' Abbé Angot)

D' ORGERES la ROCHE

De 1972 à 2008 : suite à association avec Lignières la Doucelle : maire délégué : M. Claude LOUPIL

De 1965 à 1971 : Mr Maurice FOUBERT ( Adjoint : François BOUET )

De 1959 à 1965 : Mr Maurice FOUBERT ( Adjoint : Ernest ROBIDAIRE qui décède en Juillet 59 et est remplacé par Ernest LEMAITRE)

De 1953 à 1959 : Mr Maurice FOUBERT ( Adjoint : Ernest ROBIDAIRE )

De 1947 à 1953 : Mr Maurice FOUBERT ( Adjoint : Ernest ROBIDAIRE )

De 1945 à 1947 : Mr Henri NORMAND ( Adjoint : Eugène BARBE )

De 1929 à 1946 : Mr Henri NORMAND

De 1919 à 1928 : Mr Ernest ROBIDAIRE

De 1917 à 1918 : Mr Victor LEVEILLE

De 1908 à 1916 : Mr Auguste DRUET

De 1907 à 1908 : Mr Victor LEVEILLE

De 1888 à 1906 : Mr Jean NORMAND

1883 - 1888 : Mr Victor DESROCHERS

31 Aout 1855 - 1883 : Mr Victor Francois MOTTIER

10-28 Juin 1855 : Mr Julien DESROCHERS

1827 - 1852 : Mr Jean MOTTIER

30 Mars 1816 : Mr Jacques BOURDON

1816 : Mr Pierre Jacques LEROY

1811 - 1815 : Mr Pierre LEMAITRE

1808 - 1811 : Mr Louis LEROY

1800 - 1803 : Mr Julien DESROCHERS

1798 : Mr GAUTIER

An II (1793) An III ( 1795) : Mr Jacques MOTIER

(d'après le dictionnaire de l' Abbé Angot et les archives municipales)

Distinction d'un conseiller : M. Christian FERAULT reçoit la LEGION d'HONNEUR en 2014 ( voir Article de presse)

Voir la liste des Conseillers municipaux de 1945 à 2001

Egalement voir le livre "maires du nord Mayenne" de Bruno Poirier disponible à la bibliothèque ( copies de pages Lignieres et aussi Orgeres)

Les Arrêtés

Captage de Saint Ursin pour SIEA de Bagnoles

Voir arrêté du 30 juin 2004

Captage de la Touchefouillere

Voir périmètre de protection

Assainissement par la station d'épuration de Lignières

Voir arrêté

Arreté prefectoral concernant le bruit :

voir arreté du 15 juillet 2008

Arrêté concernant le brulage des dechets verts

- Voir arrêté prefectoral de la Mayenne ( voir site Mayenne.gouv.fr )

- Voir circulaire du ministère du développement durable

Pour Info : voir arrêté préfectoral de l'Orne ( voir site Orne.gouv.fr)

 

Connaitre les risques sur ma commune : Accueil - Collectivité | Géorisques - Ministère de la transition écologique (georisques.gouv.fr)